- Mentions légales -

Éditeur
Ce site est édité par l’Association de parents d’élèves de l’enseignement libre du collège et du lycée privés de Marcq Institution dont le siège social est situé 170 rue du Collège –
59700 Marcq-en-Baroeul

Le responsable de la publication est le président de l’Apel de Marcq Institution.
Le webmaster technique et administrateur du site est le responsable de la commission Numérique-Web.

Traitement et protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Apel Marcq Institution, 170 rue du Collège – 59700 Marcq-en-Baroeul

Droit d’auteur et Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation expresse de la responsable éditoriale. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photographiques
Les photos publiées sur le site internet www.apel-marcq-institution.com sont la propriété de l’Apel Marcq Institution et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès du président. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations d’ordre technique
Le présent site est accessible 24H/24 et 7 jours /7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance, l’Apel de Marcq Institution pourra interrompre à tout moment le site.

Hébergeur
Ce site Web est hébergé par OVH.

Réalisation graphique et technique
Ce site Web est réalisé par l’agence Boost communication – www.boostcom.fr